Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S3RP
ENTREPRISE TRANSPORT ET DISTRIBUTION D'ENERGIES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1654739
Date de dépôt :
09/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2001

Présentation de la marque S3RP

Déposée le 9 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE TRANSPORT ET DISTRIBUTION D'ENERGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S3RP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE TRANSPORT ET DISTRIBUTION D'ENERGIES domicilié(e) 1, Avenue Eugène Freyssinet, 78062 ST-QUENTIN-EN-YVELINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque S3RP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S3RP est expirée depuis le 9 avril 2001.

ENTREPRISE TRANSPORT ET DISTRIBUTION D'ENERGIES a également déposé les autres marques suivantes : NDS , ORBICOM , UNIDEL SECURITE , 3 RP , S3RP , UNIDEL SECURITE , S2RP , TPM , NETWORK DATA SYSTEM , S3RP


ENTREPRISE TRANSPORT ET DISTRIBUTION D'ENERGIES (S.A.) - 1, Avenue Eugène Freyssinet, 78062 ST-QUENTIN-EN-YVELINES - France


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Inscription le 13 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301967 - Publication au BOPI 2000-06-13

Inscription le 13 juin 2000 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°301966 - Publication au BOPI 2000-06-13

Appareils et instruments électriques et électroniques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, équipement pour le traitement de l'information, programmes d'ordinateurs, appareils et réseaux de radio-téléphone. Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, radio-téléphoniques, transmission de messages, services radio-téléphoniques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.